MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site thibaultphotos l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le site www.thibaultphotos.fr (ci‑après « le Site ») est édité par Thibault Photography, EURL au capital sociale de 10 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Annecy sous le numéro 999 624 729 R.C.S Annecy, dont le siège social est situé au 2 Place de la Poste, 74800 La Roche‑sur‑Foron.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de laPropriété Intellectuelle.
L’ensemble des éléments figurant sur le site, notamment lesdénominations ou appellations, les logos, les images, les marques, la chartegraphique, icônes, textes, slogans, le nom des produits et des services est lapropriété exclusive de THIBAULT PHOTOGRAPHY.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique,dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réservequ’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usageà des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’ellessoient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la PropriétéIntellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédéque ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, detout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent,sans avoir obtenu l’autorisation préalable de THIBAULT PHOTOGRAPHY, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.
Hébergement
Le site est hébergé par Webflow, Inc., société de droit américain dont le siège social est situé à l’adresse suivante : Webflow, Inc. 398 11th Street, 2nd FloorSan Francisco, CA 94103États‑Unis
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Thibault Patin en sa qualité de Gérant.
Nous contacter
Par téléphone : +33688715452 Par email : photography.thibault@gmail.com Par courrier : 2 Place de la Poste, 74800 La Roche sur Foron
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